La conception, la réalisation, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour du site de la Mairie de Fargues sont assurés par :
« Mairie de Fargues »,
13 route des écoles,
33210 Fargues
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle et notamment sur le droit d'auteur.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction totale ou partielle, en vue d'une publication ou d'une diffusion par quelque moyen ou sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de « Mairie de Fargues », hormis les cas prévus par l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle.
En cas de courte citation, celle-ci doit mentionner sa source de façon claire et lisible, par exemple sous le libellé suivant :
"Ce document provient du site de « Mairie de Fargues » : http://www.fargues-de-langon.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
L'adresse Internet du site de « La Mairie de Fargues » : http://www.fargues-de-langon.com, ainsi que la rubrique consultée et la date de consultation doivent impérativement figurer dans la référence.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site de « La Mairie de Fargues » : http://www.fargues-de-langon.com.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.